MENTIONS LEGALES |
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Editeur | |
Ce Site est édité par : |
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ALGICIEL SARL au capital social de 150.000 euros RCS n° 503 470 239 Siège social : 18 chemin de la violette - 31240 L'UNION TVA Intracommunautaire : FR 61503470239 Téléphone : 05 34 63 85 46 Courrier électronique : contact@algiciel.fr |
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Représentant légal et Directeur de la publication | |
Monsieur Gilles OGOR. |
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Hébergement | |
Ce Site est hébergé par la société NFRANCE 4 Rue Kennedy 31 000 TOULOUSE |
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Déclaration CNIL | |
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 Août 2004, les traitements de fichiers de données personnelles mis en oeuvre au travers de ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1669362. |
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Données personnelles | |
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à ALGICIEL pour vous permettre de profiter des services offerts par le Site. Les informations personnelles vous concernant communiquées à ALGICIEL peuvent être transmises aux particuliers et entreprises proposant des terrains sur le Site. Vosu disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 39 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : ALGICIEL 18 chemin de la violette - 31240 L'UNION Courrier électronique : contact@algiciel.fr |
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Réalisation du site | |
Conception technique, design et développement: Le site "les-terrains.com" a été réalisé par la société ALGICIEL. De ce fait, les site est la propriété intellectuelle de la société ALGICIEL. |
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Environnement technique | |
Ce Site respecte les normes suivantes : HTML5. CSS3 |
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Mise à jour | |
ALGICIEL se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. ALGICIEL invite donc les utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation du Site afin d'en prendre connaissance. |
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Dernière mise à jour : 24/05/2018 |